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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESCASET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RESCASET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99824612
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RESCASET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESCASET domicilié(e) Lieudit Allivet, 38140 RENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 669 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824612.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 2009.

RESCASET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION , (Marque figurative) , (Marque figurative)


RESCASET (Société Anonyme) - Lieudit Allivet, 38140 RENAGE - France - SIREN 301669735


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Plats préparés et plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.